- E4
- Dossier
- 1803-1812
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
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n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
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n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
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n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
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n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
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Referendum (1946-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1971).
Législatives (1951-1981).
Élections cantonales (1955-1977).
Municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1945-1977).
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Reboul (Charles), Recherches historiques sur Curciat-Dom-Galon.
Reboul, Charles (1852-1930 ; docteur et médecin)
Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
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Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
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Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
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Plans visuels de diverses propriétés.
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Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
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Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
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Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de mutation (1971).
Hôtel du Centre : arrêté de classement (1967).
Tir d’armes à feu à l’occasion de noces et de baptêmes : correspondance (1867) ; célébration de la fête nationale : notification (1881).
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Police, hygiène publique, justice
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Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
Pont de Vitiat : correspondance (1879).
Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).
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Population, économie, statistiques
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Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
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Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).
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Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].
Préparation du recensement et mobilisation.
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Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).