Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Budgets et comptes Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale jusqu’en 1956 et de 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Comptabilité Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes Classement chronologique par exercice comptable.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes