- F1
- Dossier
- 1831-1982
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement général agricole : désignation de l’enquêteur communal, fiches communales (1955, 1972).
Inventaire communal (1979-1980).
Liste des agriculteurs (s.d.).
Exploitations agricoles : fiches individuelles [années 1960-1970].
Calamités agricoles, grêle, intempéries et sécheresse : récapitulatifs des déclarations, attribution de secours, correspondance (1842, 1847, 1962, 1964, 1976-1977).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968-1982).
Apprentissage agricole : déclaration (1953).
Demandes préalables d’autorisation d’exploiter (1979-1982).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1920-1932, 1951-1958, 1964-1967, 1972-1981).
Surtaxe progressive et taxe proportionnelle : listes des contribuables (1948-1957).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1957, 1963-1976).
Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations individuelles (1948).
Commission communale des impôts directs, nomination des commissaires et révision des évaluations foncières : listes nominatives, tableaux des coefficients d’adaptation (1871-1982).
Contribution des patentes : état de renseignements (1949).
Trente contribuables les plus imposés : liste nominative, correspondance (1822).
Enfants assistés, femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enfants assistés : désignation d’un médecin-inspecteur, suppression de secours, notifications, correspondance (1871, 1906, 1919).
Assistance aux femmes en couche : accusés de réception de demande, dossier de demande, pièces justificatives (1927-1949).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
État du local et du mobilier de classe (1862).
Rapport annuel (1877).
Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).
[2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.
Création et membres de la commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Création du bureau de bienfaisance : instruction, correspondance (1838-1839). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1908-1927, 1947, 1953, 1962-1979) ; désignation d’un représentant de l’UDAF [1] : notification (1962).