Listes électorales et d’appel des votants . Add to clipboard 1K1 File 1938-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et Conseil de la République. Add to clipboard 1K7 File 1900-1919 Part of Fonds communal de Confrançon
Conseil général. Add to clipboard 1K10 File 1852-1982 Part of Fonds communal de Confrançon Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
Conseil d’arrondissement. Add to clipboard 1K11 File 1852-1913 Part of Fonds communal de Confrançon Nomination des membres (1852-1876). Élections (1880-1913).
Conseil municipal et élections municipales. Add to clipboard 1K12 File 1815-1977 Part of Fonds communal de Confrançon Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).