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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Français
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Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1860-1920
1860-1920
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
1921-1982
1921-1982
Population
Population
1836-1866
1836-1866
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1872-1911
1872-1911
1921-1982
1921-1982
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
1911-1937
1911-1937
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Volume 4
Volume 4
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
État de section.
État de section.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
1882-1910
1882-1910
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
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