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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
1860-1920
1860-1920
1921-1982
1921-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
1851-1931
1851-1931
1961-1981
1961-1981
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurance.
Assurance.
État civil
État civil
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
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