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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Époque contemporaine
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Croissant
1813-1932
1813-1932
1851-1931
1851-1931
1852-1920
1852-1920
1860-1920
1860-1920
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1881-1930
1881-1930
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Bétail.
Bétail.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fichier de population.
Fichier de population.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prestations.
Prestations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.