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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1596-1657
1596-1657
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1701-1720
1701-1720
1721-1740
1721-1740
1741-1760
1741-1760
1761-1780
1761-1780
1781-1792
1781-1792
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1813-1932
1813-1932
Tables décennales.
Tables décennales.
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
1823-1832
1823-1832
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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