Actes de l'administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune Add to clipboard 3D Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes Add to clipboard 1G Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Moyens de transport, électricité Add to clipboard 2O Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Protocole et distinctions honorifiques Add to clipboard 3K Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard 3G Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune Add to clipboard 2L Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne