Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
- 04M001_003
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
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Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
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Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
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Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
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Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
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Permis de construire et modificatifs.
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Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).
Organisation et fonctionnement
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Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
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n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
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n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
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n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
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n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
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n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
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n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
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n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
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n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
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Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Naissances, tables décennales.
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Registre des adhérents.
Moyens de transport, électricité
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Monuments historiques et bibliothèque.
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Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).
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Construction : devis estimatif, arrêté préfectoral, délibération, marché de gré à gré, plan calque, décompte général (1919-1923) ; comité d’entretien du monument aux morts : délibération (1931).
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Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Mesures d'exception et faits de guerre
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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