Naissances, tables décennales.
- E22
- Dossier
- 1903-1912
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
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n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
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n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
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n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
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n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Organisation et fonctionnement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).
Permis de construire et modificatifs.
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Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
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Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
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Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
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Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
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Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
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Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
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Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
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Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
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Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
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Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
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Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
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Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
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Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
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Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
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Police du roulage, délit de voirie.
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