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Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives modernes
Archives modernes
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police