- 5Q5-8
- Groupe de documents
- 1883-1939
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon