- 1L16-17
- Groupe de documents
- 1896-1951
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exécution budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent