Amélioration et extension du réseau.
- O11-12
- Groupe de documents
- 1964-1988
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz