Révision des listes électorales.
- 1K2-3
- Groupe de documents
- 1886-1982
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes électorales et révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat