- 1G1-8
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxes perçues au nom de la ville
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat