Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- 1Q
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Classement chronologique par exercice comptable.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne