- 1G18
- File
- 1899
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
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Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Tableaux généraux des chemins communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Part of Fonds communal de Léaz
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Lent
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Prestation de serment : actes de prestation de serment de syndics Jacques Ballet et Jacques Sellié (1604), de Jean Bernon et Vincent Berger (1607) ; élections : procès-verbal d’élection et de prestation de serment de Benoît Delabalme et Louis Berthet (1616).
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Part of Fonds communal du Plantay
Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Part of Fonds communal de Villebois
Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).