- E38
- Dossier
- 1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bulletins individuels de déclaration agricole (1944-1945).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Pour 1924, on trouve que le budget primitif ; manquent les budgets primitifs 1930 et 1937 et les comptes administratifs 1932 et 1940.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Certaines délibérations ne sont pas signées.
Ce cahier contient notamment des informations sur la composition du bureau provisoire de la fédération des trois syndicats d’électricité (Saint-Trivier-de-Courtes, Beaupont et Saint-Didier-d’Aussiat), les dépenses de 1924 à 1926 et l’enregistrement du courrier Départ de 1924 à 1926.
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Pour 1917, on trouve également le tableau de recensement des classes des fils d’étrangers (loi du 3 juillet 1917).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1981, on trouve uniquement le compte administratif.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux