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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File procès-verbal de réunion French
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Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Télécommunications.
Télécommunications.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.