Archives communales de l’Ain

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

01K004_001
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

01K004_002
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

01K004_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

03N001_001
Pièce
[1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

00M004_001
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

00M004_002
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

02M001_001
Pièce
1845

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.

03D003_001
Pièce
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.

03D003_002
Pièce
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal de Journans

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.

05I002_007
Pièce
1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

05I002_008
Pièce
1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

01M004_001
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lettre du sous-préfet.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

02M001_001
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

02M001_002
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Ruisseau du Gourgue.

03O003_001
Pièce
1852

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

01O004_006
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

01O004_005
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

01O004_019
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

01O004_020
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

01O004_001
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

01O004_002
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

01O004_003
Pièce
1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

01O004_004
Pièce
1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

03D001_011
Pièce
1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

03D001_012
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

03D001_013
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

03D001_015
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

03D001_016
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

03D001_017
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

03D001_019
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2

03D001_002
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

03D001_020
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

03D001_021
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).