- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Pavage de la grande rue : correspondance (1835-1836).
Élargissement de la grande rue : reconnaissances de démolition d’un escalier et d’abandon du terrain par François Lacroix et Antoine Poncet (1836).
Goudronnage des rues du village : souscription, listes nominatives, correspondance (1936).
Goudronnage du chemin vicinal dit de la Capouille : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1966-1973).
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).
Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Montceaux