- E41
- File
- 1923-1932
Part of Fonds communal de Lent
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Mesures d’exception et faits de guerre
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Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Moyens de transport, électricité
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Listes électorales, bulletins de vote.
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Naissances avec table décennale
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Naissances avec table décennale
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Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Opérations de vote et élaboration des listes.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
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Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Organismes de Sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Registres de permis (1969-1984), listes nominatives (1957-1982).
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Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
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Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Police économique, fêtes et bals.
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Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).
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Police, hygiène publique, justice
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Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
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