- 1O4
- File
- 1835-1920
Part of Fonds communal de Montceaux
Déclarations d’option, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, instructions, correspondance.
21 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Montceaux
Déclarations d’option, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Répertoire des actes de la commune.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Montceaux
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Part of Fonds communal de Montceaux
Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Part of Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Montceaux
Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délimitation de propriétés (1856).
Échange de terrain : acte administratif (1914).
Location du presbytère et des logements de l’ancienne école : baux, délibérations (1907-1935, 1963-1980).
Amodiation des communaux : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1939).
Part of Fonds communal de Montceaux
Chemin de fer et tramway : correspondance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Montceaux
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Viticulture, récolte et stock.
Part of Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux