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Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863). Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853). Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966). Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869). Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).
Fichier communal [1970]. Inventaire communal (1979-1980). Fonctionnement d’une machine locomobile à vapeur pour le battage des grains : courrier (1870). Lutte contre le doryphore : liste de déclarations des foyers, instructions (1934-1935). Exploitations agricoles : états d’exploitants et de productions (s.d.)., listes récapitulatives, fiches individuelles (1955-1973). Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1864, 1980-1981) ; prime à la culture du lin et du chanvre : états récapitulatifs, états des déclarations, états des réclamations, certificats, déclarations individuelles (1892-1912). Calamités agricoles, sécheresses : listes nominatives, bordereaux des versements, certificats de non-imposition, déclarations de dommages et pertes (1893, 1964-1965, 1974-1976). Comices agricoles : notifications, correspondance (1861-1869). Défrichements : autorisations, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1837-1879). Plan de production et d’imposition pour la campagne de production 1943-1944 : tableaux (s.d.). Champ d’expérience établi par monsieur Long, instituteur : état des récoltes (1915). Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, institution d’une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, procès-verbaux de réunion, correspondance (1978-1981).
Amodiation du communal de Vernay : cahiers des charges, vente de coupes de bois, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, plan, correspondance (1868-1946). Amodiation de terrains et de fonds communaux [1] : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1856-1922, 1930-1976). Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1907-1938). Location des dépendances du presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1907-1909). Location du bureau de poste : baux, avenants, états des lieux, correspondance (1926-1927, 1939).
[1] Concerne notamment les communaux des Guènes, de Vacagnole, du Bois brûlé, des Genièvres et de Vernay.
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942). Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970). Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre). Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926). Assemblée générale : extraits de délibérations (1947). Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953). Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950). Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947). États de rentes viagères (1944-1952). Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940). Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919). Reçus et récépissés (1902-1949).