- E32
- Dossier
- 1914-1923
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1920 (13 juin) – 1943 (12 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Certaines délibérations ne sont pas signées.
Ce cahier contient notamment des informations sur la composition du bureau provisoire de la fédération des trois syndicats d’électricité (Saint-Trivier-de-Courtes, Beaupont et Saint-Didier-d’Aussiat), les dépenses de 1924 à 1926 et l’enregistrement du courrier Départ de 1924 à 1926.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux