Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
- 2D3
- File
- 1963-1985
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Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Part of Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Chaley
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registre paroissial des sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des mariages.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des baptêmes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel