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Sapeurs-pompiers.

3H1
File
1907-1948

Part of Fonds communal d'Illiat

Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).

BB1
File
1604-1616

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Prestation de serment : actes de prestation de serment de syndics Jacques Ballet et Jacques Sellié (1604), de Jean Bernon et Vincent Berger (1607) ; élections : procès-verbal d’élection et de prestation de serment de Benoît Delabalme et Louis Berthet (1616).

Tribunal et chambre de commerce.

1K15
File
1929-1979

Part of Fonds communal de Lent

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.

Tribunal et chambre de commerce.

K8
File
1885-1980

Part of Fonds communal d'Attignat

Procès-verbaux d’élection, listes électorales.

Tribunal et chambre de commerce.

1K12
File
1908-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, listes électorales.

Tribunal et chambre de commerce.

1K7
File
1885-1973

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K18
File
1946-1978

Part of Fonds communal de Lent

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K16
File
1946-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K14
File
1946-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K17
File
1948-1968

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).

1K11
File
1937-1981

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

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