- 1G8
- Dossier
- 1882-1910
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de déclaration des nourrices (1875-1877). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1885-1914).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Plébiscite (1871).
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951) ; déféré de la Préfecture sur la validité des opérations de vote des élections de 1908 : comptes rendus de séance publique (1908).
Législatives et partielles (1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864-1874) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1845-1874) ; élections (1879-1937).
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1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
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Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, prestation de serment, instructions (1831-1878) ; protestation des habitants de Dalles : lettres du préfet, projet de sectionnement pour les élections municipales (1855) ; réclamation des sieurs Joseph Léobal, Vial et consorts (1865) ; élections municipales et complémentaires : procès-verbaux d’élection, arrêtés préfectoraux, décès de membres du conseil municipal, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (XIXème siècle).
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1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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