Cotisations et charges sociales, gestion collective. Add to clipboard 2K3 File 1953-1982 Part of Fonds communal de Léaz Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats. Add to clipboard 1K5 File 1876-1982 Part of Fonds communal de Léaz Referendum (1945-1972).Européennes (1979).Présidentielles (1965-1981).Sénatoriales (1880-1980).Conseil de la République (1946-1955).Législatives (1876-1981).Élections générales (1945-1946).Cantonales (1885-1982).Conseil d’arrondissement (1885-1937).Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard 1K6-7 recordgrp 1920-1982 Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement. Add to clipboard 1K1-2 recordgrp 1913-1982 Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales. Add to clipboard 1K3-4 recordgrp 1930-1987 Part of Fonds communal de Léaz