Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856). Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866). Travaux de réparations : plan, correspondance (1868). Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872). Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935). Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972). Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977). Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976). Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).
Construction : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, correspondance (1869, 1872) ; étanchement de la citerne : devis, soumission, délibération, récapitulatif des dépenses (1876-1877).