Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K1 File 1928-1981 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).Classement indiciaire, révision : délibération (1965).Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).
Garde nationale. Add to clipboard 3H1 File 1870 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Contrôle nominatif et élections : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, sous-officiers et caporaux.
Élections professionnelles Add to clipboard 1K7-12 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux