Tribunaux paritaires des baux ruraux.
- 1K16
- File
- 1946-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
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Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
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Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Listes électorales et d’appel des votants.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Législatives et élections générales.
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Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêté serment de fidélité, protestations électorales, correspondance, affiche (1816-1875). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, contentieux électoraux, affiches (1876-1977).
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Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
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Nomination des membres (1858-1877). Élections (1881-1937).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.