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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents
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1808-1830
1808-1830
1831-1850
1831-1850
1851-1862
1851-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1953
1943-1953
1954-1963
1954-1963
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.