- E10-12
- recordgrp
- 1823-1832
Part of Fonds communal de Journans
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
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Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
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Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
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Conseil municipal : registres des délibérations.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Conseil général et conseil municipal.
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Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
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Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Réparation et entretien des chemins.
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Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
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