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Descriptions archivistiques

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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
Groupe de documents
1823

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
Groupe de documents
1737-1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
Groupe de documents
1755-1860

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
Groupe de documents
1790-1815

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
Groupe de documents
1517-1780

Fait partie de Fonds communal de Villebois