Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
Groupe de documents
1517-1780

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
Groupe de documents
1823

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Affinez vos résultats

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 3 résultats