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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Armées de réserve.
Armées de réserve.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Correspondance.
Correspondance.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Édifices publics.
Édifices publics.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Étrangers
Étrangers
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Permis de construire.
Permis de construire.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
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