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Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Comité syndical.
Comité syndical.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
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