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Descriptions archivistiques
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Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes.
Contributions directes.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Étrangers
Étrangers
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Vaccination.
Vaccination.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Permis de construire.
Permis de construire.
Édifices publics.
Édifices publics.
Travaux publics
Travaux publics
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Contentieux
Contentieux
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