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Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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