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Descriptions archivistiques
Groupe de documents finances publiques
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Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Factures.
Factures.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.