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Affichage de 245 résultats

Descriptions archivistiques

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Trier par:

Direction:

Élections politiques

1K1-17
Sous-sous-série
1795-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Élections professionnelles

1K18-25
Sous-sous-série
1908-1981

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Élections politiques

1K1-11
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cadastre napoléonien

1G1-8
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Planification urbaine, opérations d’aménagement

T1-2
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

1Q16-17
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Forêt communale

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets et comptes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Industrie hydraulique

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Industrie hydraulique

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes, comptabilité

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Élections politiques

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Opérations d’aménagement

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Arrêtés et actes du maire

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes et indirectes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Traitement des eaux de ruissellement

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Fonctionnement et finances

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Eau potable et assainissement

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Transport et télécommunications

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

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