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- Série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Priay
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne