Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Curage du bief Guiron : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1878-1879, 1923, 1937). Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1842). Curage de la Grande et de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, liste nominative, correspondance (1850-1855). Curage de la Petite Veyle : arrêtés préfectoraux, correspondance (1854). Curage de la Grande Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1905). Curage de la serve de La Croix Rouge et des fossés de dégagement : arrêtés du maire (1921, 1928). Syndicat de curage de la Grande Veyle, curage de la Grande Veyle : plans (1856). Curage de la Veyle entre les lieuxdits Le Moulin Vieux et le Moulin de la Folie et construction d’un pont de 10 mètres d’ouverture : dossier de projet, dossier d’enquête d’utilité publique hydraulique et parcellaire, délibération (1958).
Ordures ménagères. – Création d’un dépôt de déchets ménagers au lieudit Grande Croix Vieille : procès-verbal descriptif et estimatif, acquisition de terrain, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, acte notarié, délibérations, plans, correspondance (1971-1973). Santé et salubrité. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1981-1982) ; recensement du personnel médical et paramédical : états nominatifs (1979-1982) ; règlement sanitaire municipal : arrêté municipal (1903).
Réglementation : arrêtés du maire, circulaire (1863, 1875, 1922-1946). Réglementation du râtelage dans les prairies de Grièges : règlement, arrêté préfectoral (an XIII). Amodiation et location du droit de pâture : arrêtés préfectoraux, baux, cahiers des charges, correspondance (1806-1848). Clôture du sieur Mazoyer, boucher : correspondance (1823). Privation du droit de parcours et de vaine pâture sur les prés occupés la ligne de chemin de fer Lyon - Genève : rapport du chef du bureau du Domaine, demandes d’indemnisation, correspondance (1856-1857). Règlement pour la prairie de Crottet : ouvrage imprimé (1819).