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Réparation du lavoir : correspondance (1906). Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925). Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938). Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970). Toilettes publiques, construction (1960-1965). Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931). Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967). Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921]. Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909). Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.). Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971). Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952). Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569). Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789). Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587). Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Réparations à l’église et au presbytère : correspondance avec la Préfecture (1818). Réparations : correspondance avec la Préfecture (1820). Fourniture d’une cloche : imposition extraordinaire, correspondance avec la Préfecture (1821). Réparations à l’église et au presbytère : correspondance avec la Préfecture (1824-1825). Refonte d’une cloche : imposition extraordinaire, correspondance avec la Préfecture (1824-1825). Restauration intérieure de l’église et réparations de la clôture du cimetière : adjudication des travaux, réception des travaux, correspondance (1835-1836). Réparations : extraits du cahier des charges et du procès-verbal des clauses et conditions des réparations à faire, observations, extrait du procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1837-1840). Entretien de l’horloge de l’église : vote d’une somme (1852). Restauration : devis estimatif et complémentaire, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans calque, quittance, facture, correspondance (1897-1899). Réfection du clocher : devis, financement, marchés de gré à gré, réception des travaux, délibérations, factures, correspondance (1951-1952). Réfection de la toiture : devis, financement, factures, correspondance (1953-1954). Remplacement de l’horloge du clocher et électrification des cloches : devis, mémoires des travaux, correspondance (1965). Restauration d’une partie des basses nefs nord : devis, financement, correspondance (1981-1983).
Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église : délibérations, devis, rapport de visite, cahier des charges, imposition extraordinaire, ordonnances, correspondance (1812-1823). Installation d’une horloge publique au clocher : devis estimatif, courrier concernant son entretien (1883). Vérification et entretien du beffroi : délibérations, subventions, contrat, pièces comptables, correspondance (1951-1976). Réfection de la toiture : délibérations, subventions, pièces comptables, correspondance (1967-1977).
Cloches, fonte : lettre de monsieur Morel, fondeur de cloches à Lyon (1849) ; projet d’acquisition d’une cloche : correspondance (1854) ; acquisition d’une cloche : arrêté préfectoral, convention avec l’entrepreneur, suppression partielle de l’inscription, factures, correspondance (1882-1883, 1909). Horloge publique, projet d’achat d’une horloge : devis, correspondance (1887-1888) ; don et installation d’une horloge : don d’Émilie Carizet née Cordier, installation de la cloche, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1895-1896) ; remise en état : notification (1943).
Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816). Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866). Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929). Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937). Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-1955). Secrétaire de mairie, nomination : arrêtés du maire (1908-1944) ; traitement et indemnisation : délibérations (1907-1957). Cantonnier, création de postes et d’emploi : délibérations, correspondance (1899, 1953, 1960) ; nomination : arrêtés du maire, délibérations (1881-1960) ; projet de règlement (s.d.) ; traitement et indemnisation : délibérations (1908-1958). Gérant des cabines téléphoniques, nomination et traitement : arrêtés du maire, délibérations, demandes d’augmentation de la rémunération (1929-1969). Employé au balayage des classes et à la surveillance du chauffage, recrutement et indemnisation : délibérations, correspondance (1905-1956). Greffier de la police municipale : notification (1812). Marguillier [2], traitement : délibérations (1903, 1908). Préposé à l’entretien du cimetière, nomination et traitement : arrêté du maire, délibérations (1946, 1954, 1962). Préposé au remontage de l’horloge, rémunération : délibération (1957).
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.