Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Item
- 1826
Part of Fonds communal de Villebois
55 results with digital objects Show results with digital objects
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.