Affichage de 8 résultats Descriptions archivistiques
La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...
Chaley (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
Confrançon (Ain, France)
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...
Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fonds communal de La Tranclière
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792). Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. ...
La Tranclière (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...
Lent (Ain, France)
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
L’Abergement-de-Varey (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792). Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires. En série D, il manque le registre des délibératio...
Montceaux (Ain, France)
Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...
Le Plantay (Ain, France)