Affichage de 25 résultats Descriptions archivistiques
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’est composé que des registres paroissiaux (GG1-13), dont les plus anciens ont disparu, comme en témoigne l’inventaire de 1844, et d’un document dont le rapport avec la commune n’existe pas : il s’agit...
Arandas (Ain, France)
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...
Ars-sur-Formans (Ain, France)
De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants. Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominat...
Illiat (Ain, France)
De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792). • Fonds moderne De manière générale, le fonds co...
Étrez (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1). • Fonds moderne En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9)...
Bressolles (Ain, France)
La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...
Chaley (Ain, France)
Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’arc...
Charix (Ain, France)
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin...
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la...
Châtillon-la-Palud (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les...
Cize (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas. • Fonds moderne Au début d...
Conand (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
Confrançon (Ain, France)
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...
Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-...
Jayat (Ain, France)
De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants. • Fonds ancien Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas d...
Journans (Ain, France)
Fonds communal de La Tranclière
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792). Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. ...
La Tranclière (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...
Lent (Ain, France)
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...
L’Abergement-de-Varey (Ain, France)
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1). • Fonds moderne En...
Marboz (Ain, France)
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792). Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires. En série D, il manque le registre des délibératio...
Montceaux (Ain, France)
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire. • Fonds moderne De manière générale, le fonds comm...
Montmerle-sur-Saône (Ain, France)
Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...
Le Plantay (Ain, France)
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Belmont-Luthézieu (Ain, France)