Mutualité sociale agricole. Add to clipboard 1K21 File 1955-1980 Part of Fonds communal de Lent Listes électorales, bulletins de vote.
Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard 1K9 File 1944-1982 Part of Fonds communal de Grièges Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Mutualité sociale agricole. Add to clipboard 1K20 File 1962-1980 Part of Fonds communal de Confrançon Listes électorales, bulletins de vote.
Mutualité sociale agricole. Add to clipboard 1K17 File 1952-1971 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.